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Ce site Internet est la propriété de RUFFIER AND CO, SARL au capital de 50000 euros, inscrite au RCS de MEAUX sous le n° 433984580. N° TVA : FR 61433984580.

Dont le siège social se situe:

• BP 38 LIEU DIT GRAVOTEAU
• 77610 FONTENAY TRESIGNY FRANCE
• N° de téléphone : +33 (0)1 64 06 06 01
• Adresse électronique: jeanclauderuffier@orange.fr

En ayant accès au Site, l'internaute naviguant sur le Site (ci-après désigné l' " Utilisateur ") s'engage à respecter et à se conformer aux conditions d'utilisation telles que définies ci-après :

2. Propriété intellectuel :

RUFFIER AND CO avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, logos, noms de produits ou de marque, etc…) sont des oeuvres esclusives XXELA.DESIGNMOTION et protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur, sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. Par conséquent, tout matériel sur le site ainsi protégé est la propriété intellectuelle de XXELA.DESIGNMOTION ou de tiers ayant autorisé RUFFIER AND CO à les utiliser. Toute reproduction, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de la part de RUFFIER AND CO. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel.

Nonobstant le caractère général de ce qui précède, RUFFIER AND CO peut exceptionnellement vous accorder le droit de télécharger à partir de son site : fonds d'écran, économiseurs d'écran et autres fichiers. Ces téléchargements sont sujets aux termes et conditions de téléchargement de RUFFIER AND CO.

RUFFIER AND CO avise les utilisateurs de ce site que ce site respecte les droits d'auteur. Tous les droits d'auteur des oeuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Si vous souhaitez obtenir des détails sur les musiques présentes sur le site, nous vous demandons de prendre contact avec :

• RUFFIER AND CO, SARL
• DENIER d'APRIGNY, Stéphanie - Assitante Team Manager
• BP 38 LIEU DE GRAVOTEAU
• 77610 FONTENAY TRESIGNY
• Tél: +33 (1) 64 06 06 01
• Fax: +33 (1) 64 06 01 51

3. Liens vers sites :

Si vous voulez lier un autre site au site de RUFFIER AND CO, vous devez le lier à la page d'accueil du site de RUFFIER AND CO.

Au préalable, toute demande devra être notifiée par écrit en courrier recommandé AR afin d'obtenir l'accord de RUFFIER AND CO.

• RUFFIER AND CO, SARL
• DENIER d'APRIGNY, Stéphanie - Assistante Team Manager
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4. Exactitude de l'information :

RUFFIER AND CO a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs et en aucun cas, une exploitation des éléments présents sur ce site (photos, dessins, logos, textes, etc…) ne pourra être faite sans accord préalable de RUFFIER AND CO par écrit.

Soucieux d'améliorer sans cesse la qualité de ses matériels, RUFFIER AND CO se réserve le droit d'en modifier les caractéristiques à tout moment et sans préavis, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de RUFFIER AND CO, des membres de son réseau, ou de ses employés. Documents et photos non contractuels.

L'offre présentée comporte des variantes quant aux équipements de série, options ou accessoires installés sur nos véhicules, aux modalités particulières des services propres à tels modèles, motorisations, niveaux d'équipements, aussi nous vous remercions de consulter votre concessionnaire, afin qu'il vous apporte les informations les plus à jour concernant nos offres. Rappelez-vous que les couleurs des photos des véhicules (notamment la carrosserie et les revêtements intérieurs) présentés dans ce site pourraient paraître altérées sur votre écran.

Les concessionnaires peuvent présenter à leur clientèle tout ou partie de l'offre présentée sur ces écrans. Chaque concessionnaire étant une entreprise juridiquement indépendante, reste responsable de sa politique tarifaire. Les prix mentionnés sont issus du tarif public et sont des prix publics TTC (la TVA est calculée au taux de 19,6 %) maximum en vigueur à la date de publication du site internet. Les prix indiqués sur la partie automobile sont "TTC clés en main" ce qui signifie pour le client : transport inclus, frais de préparation et livraison inclus, fourniture et pose des plaques d'immatriculation standard inclus et ne comprend pas le plein d'essence.

En ce qui concerne les véhicules d'occasion présentés sur ce site, l'inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur peut permettre de telles opérations. Ces véhicules ne peuvent être achetés que dans les établissements qui les présentent.

Les frais d'immatriculation et les coûts liés à l'établissement de la carte grise des véhicules neufs ou d'occasion ne sont pas inclus dans les prix indiqués.

5. Donnée à caractère personnel :

RUFFIER AND CO respecte la liberté de tout individu visitant le site. Ainsi, RUFFIER AND CO a déclaré la collecte et le traitement de vos données personnelles auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé sous le numéro 1349463.

Le présent texte a été élaboré pour vous informer de la politique générale à laquelle s'astreint RUFFIER AND CO pour respecter vos données personnelles dans le cadre de l'utilisation de son site. Par ailleurs, nous nous engageons à faire évoluer ce texte pour nous conformer à l'évolution de vos droits.

La présente clause 5 décrit les renseignements que RUFFIER AND CO est susceptible de collecter ainsi que l'usage qu'il en sera fait.

Renseignements personnels

RUFFIER AND CO pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur (noms, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail, renseignements personnels). Ceux-ci seront stockés dans une base de données pour répondre à vos demandes d'informations, prise de rendez-vous, etc., et pour vous envoyer la Newsletter RUFFIER AND CO (lettre d'information électronique). Elles sont exclusivement destinées à RUFFIER AND CO, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d'enquêtes, d'analyses, de communications institutionnelles ou de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par RUFFIER AND CO, ses filiales et les membres de son réseau commercial.

Protection des données

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur doit adresser une lettre à :

• RUFFIER AND CO SARL
• RUFFIER Jean Claude - Gérant
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